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Marques déposées par la société EARL BOUTEILLE FRERES
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DOMAINE DE L'HEBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HEBRE
EARL BOUTEILLE FRERES

Numéro de dépôt :
97663006
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HEBRE

Déposée le 5 février 1997 par la société EARL BOUTEILLE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'HEBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la société EARL BOUTEILLE FRERES domicilié(e) 69380 St JEAN DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 696 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BOUTEILLE FRERES Philippe Bouteille Gérant - France.

La marque DOMAINE DE L'HEBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'HEBRE est expirée depuis le 5 février 2007.

EARL BOUTEILLE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND LIEVRE


EARL BOUTEILLE FRERES - 69380 St JEAN DES VIGNES - France - SIREN 340696525


EARL BOUTEILLE FRERES Philippe Bouteille Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vin AOC COTEAUX DU LYONNAIS BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE L'HEBRE